Mentions Légales

Introduction

Nous vous souhaitons la bienvenue sur le site Internet de Cooperteam (ci-après le " Site ").
En accédant ou en utilisant l'une quelconques des pages du Site, vous acceptez expressément les conditions générales d'utilisation énoncées ci-après. Nous vous informons que nous nous réservons le droit d'actualiser ou de modifier les présentes dispositions à tout moment et sans avis préalable. C'est pourquoi, nous vous invitons à les consulter à chaque connexion.

Identification

En application de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous êtes informés que :
le présent site « www.cooperteam.com » est la propriété de COOPERTEAM S.A.S, société par actions simplifiée, au capital de 394 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés RCS Grasse, sous le numéro 415 117 266, à l'adresse : 120 route des macarons, 06560 Valbonne - Sophia Antipolis. (e-mail : contact@cooperteam.eu ; téléphone : 04 92 90 64 80), qui en est l'exploitant.
Directeur de la publication : François Favaron.
Prestataire d'hébergement : Gandi.
Le site www.cooperteam.com a été conçu et réalisé par COOPERTEAM SAS.

Déclaration du Site à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

Restriction d'utilisation

Le Site ainsi que les textes et les éléments notamment graphiques ou photographiques le composant, sont la propriété de COOPERTEAM ou sont utilisés par COOPERTEAM avec l'accord des titulaires des droits.
Sachez que l'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le Site est protégé par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Tous les droits d'auteur, marques déposées et signes distinctifs (logos) figurant sur le Site (textes, ../images ou son) appartiennent à COOPERTEAM ou appartiennent à des tiers qui nous ont donné l'autorisation de les utiliser.
Vous ne disposez d'aucun droit ni d'aucune licence pour en faire usage de quelque façon que ce soit, sans l'accord formel de COOPERTEAM ou des personnes ou organismes auxquels appartiennent ces droits d'auteur ou marques déposées.
Aucune reproduction, utilisation et/ou représentation de tout ou d'une partie du Site et/ou des éléments le composant, sur quelque support que ce soit, n'est autorisée à des fins commerciales ou professionnelles sans l'accord préalable et écrit de COOPERTEAM. Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits de propriété intellectuelle, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Toute reproduction ou utilisation du Site et/ ou des éléments le composant autorisée par COOPERTEAM devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.
Vous reconnaissez enfin que l'établissement d'un lien vers l'une des quelconques pages composant le Site requiert l'autorisation expresse du directeur de la publication du Site.

Informatique et libertés

Lorsque vous visitez le Site, vous pouvez nous transmettre des données nominatives notamment lors d'une éventuelle demande d'information ou l'accès à une évaluation.
Vous acceptez expressément qu'en nous transmettant à partir du Site, les informations requises, vous nous autorisez à les traiter de manière automatisée et les conserver pendant la durée nécessaire à leur traitement et leur exploitation.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et de rectification des données vous concernant.
Pour pouvoir exercer votre droit d'accès, de rectification ou de suppression et ainsi accéder à toute information nominative vous concernant figurant dans les fichiers de COOPERTEAM, vous pouvez contacter la société COOPERTEAM, à l'adresse mentionnée ci-dessus.
Le traitement automatisé de données nominatives mis en œuvre dans le cadre du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL comme précisé ci-dessus.
Dans le cas où vous nous demanderiez de rectifier ou supprimer une information nominative vous concernant, nous procéderons aux modifications requises dans les meilleurs délais, mais vous reconnaissez et acceptez que l'information erronée, dans sa forme originale, peut déjà circuler sur les réseaux et peut continuer à être répercutée dans cette forme erronée, et que COOPERTEAM ne saurait être tenue pour responsable d'une telle situation.
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LeadLander : Cooperteam utilise LeadLander, un produit fourni par Upland Software, Inc. En visitant notre site Web, vous consentez aux politiques et pratiques décrites dans la Politique de confidentialité de LeadLander. Tel qu'utilisé dans cette politique de confidentialité, le terme «informations personnelles» désigne des informations qui vous identifient personnellement, seul ou en combinaison avec d'autres informations. Chaque fois que vous visitez notre site Web, la version actuelle de la politique de confidentialité s'appliquera. Pour connaître ces pratiques de confidentialité en détail, veuillez les consulter à cette page sur le site de Upland Software.
123FormBuilder : Cooperteam utilise 123FormBuilder pour ses formulaires de contact. 123FormBuilder a effectué une analyse approfondie de ses processus, systèmes et contrats, afin de s’assurer qu’il offre le niveau requis de confidentialité des données, requis par le GDPR. De nouvelles fonctionnalités et de nouveaux processus ont été mis en place afin de garantir la conformité aux exigences en vigueur. 123FormBuilder a identifié ces obligations et celles de ses clients et a tout documenté afin qu'il soit plus facile de se conformer aux exigences du GDPR. 123FormBuilder a organisé des formations pour ses employés et s'assurera périodiquement que le niveau de protection des données qu'il offre est le meilleur possible. Les utilisateurs peuvent avoir plus de détails en consultant la politique de confidentialité de 123FormBuilder.

Responsabilité - Absence de garantie

COOPERTEAM permet la disponibilité et l'utilisation des informations contenues sur le Site mais décline, compte tenu de la nature de l'Internet notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, toutes responsabilités en cas de difficultés d'accès ou d'interruption dans la connexion. En outre, COOPERTEAM se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou à une partie du Site, y compris le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.
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